Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ACCORDS EN SOL MAJEUR
GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE
Numéro de dépôt :
3153782
Date de dépôt :
12/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ACCORDS EN SOL MAJEUR
Déposée le 12 mars 2002 par la société GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACCORDS EN SOL MAJEUR »
Le déposant est la société GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 226 673 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIGONDAS LA CAVE domicilié(e) ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIGONDAS LA CAVE COOPERATIVE VINICOLE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France - SIREN 783226673
GIGONDAS LA CAVE - ROUTE DE SABLET,84190 GIGONDAS - 84190 - France
Inscription le 27 septembre 2004 - renonciation totale n°400157 - Publication au BOPI 2004-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Appellation côtes du Rhône. Villages gigondas contrôlée exclusivement produite par la cave. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces, condiments, épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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